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Conditions d'Utilisation

1. Conditions générales d'utilisation :

Le site est accessible par l'URL : www.onyx-anima.com.

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En parcourant ce site et en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Les conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Onyx-Anima. Elle ne peut être tenue responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

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2. Limites de la responsabilité :

Bien que les informations contenues sur ce site soient périodiquement mises à jour, ce dernier peut contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez un dysfonctionnement, merci de le signaler à Onyx-Anima via la rubrique "Contact" du site internet ou par voie électronique à l'adresse e-mail : centreonyxanima@gmail.com, en décrivant de la manière la plus précise possible, le problème rencontré ou le dysfonctionnement détecté.

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3. Propriété intellectuelle :

L'ensemble du contenu présenté sur ce site, incluant les logos, les images, les textes, les graphismes, les vidéos, les animations, les sons, les GIFS et les icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Onyx-Anima ; à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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4. En cas de contentieux/litige :

Les présentes conditions sont établies selon les lois françaises, tout contentieux éventuel vis-à-vis de leur interprétation ou de leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Onyx-Anima et devra être traité dans la langue de référence : le Français.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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